Énergie | Page 5

Rapports de recherche

Analyse comparative des législations concernant l’industrie du gaz de schiste (L1-1) – Alberta

Ce rapport de recherche, préparé par la Chaire de recherche du Canada en droit de l’environnement pour le Comité d’évaluation environnemental stratégique sur les gaz de schiste du Ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs (voir les travaux du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement), détaille le cadre juridique applicable à l’exploration […] Lire la suite

Rapports de recherche

Analyse comparative des législations concernant l’industrie du gaz de schiste (L1-1) – Colombie-Britannique

Ce rapport de recherche, préparé par la Chaire de recherche du Canada en droit de l’environnement pour le Comité d’évaluation environnemental stratégique sur les gaz de schiste du Ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs (voir les travaux du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement), détaille le cadre juridique applicable à l’exploration […] Lire la suite