L’assujettissement au processus d’évaluation des impacts environnementaux et la « fracturation chronologique » des projets

Cuda Pétrol et Gaz inc. veut entreprendre la production de pétrole sur un site en Gaspésie. Le projet est assujetti au processus d’évaluation environnementale applicable au Québec méridional, tel que prévu par les articles 31.1 et suivants de la Loi sur la qualité de l’environnement et plus spécifiquement par l’article 13(1) de l’annexe du Règlement relatif à l’évaluation et l’examen des impacts sur l’environnement de certains projets.

La description que contiennent l’avis de projet et l’avis public disponibles au Registre des évaluations environnementales donne une idée de l’ampleur des travaux :

« La phase d’exploration réalisée à ce Jour a permis d’aménager six sites de puits, pour un total de six puits sous la responsabilité de l’initiateur. Dans le cadre du projet, il est prévu d’aménager cinq sites multipuits de 1.5 ha. Selon leur localisation, la réutilisation des sites existants sera priorisée, mais considérant l’aspect géologique du projet, le nombre final de puits et leur localisation ne peuvent être déterminés avec précision pour l’instant. Ces paramètres ne pourront être connus qu’au fur et à mesure que les informations géologiques seront acquises au cours des forages à venir.

Afin de récupérer le pétrole et le gaz naturel associés, il est estimé qu’une trentaine de puits producteurs seront nécessaires, excluant les puits d’exploration déjà réalisés. Pour arriver à un tel nombre de puits producteurs, il pourra être nécessaire de forer jusqu’à 25 % de puits supplémentaires afin de prendre en compte les aléas techniques et géologiques. »

Cette description souligne les incertitudes quant à la forme exacte que prendra le projet compte tenu des informations géologiques et techniques – actuellement indisponibles – que l’amorce du projet permettra d’obtenir.

Néanmoins, il appert pour l’instant que le projet vise un « réservoir pétrolier conventionnel dont la production ne nécessite pas de fracturation hydraulique », selon l’avis de projet et l’avis public mentionnés ci-haut. L’avis de projet ajoute :

« En ce qui a trait à la faisabilité économique, plusieurs facteurs favorisent la réalisation du projet. D’une part, le pétrole en place possède des caractéristiques qui en font un produit dont les coûts de raffinage sont relativement faibles. D’autre part, les procédés d’extraction, conventionnels et matures sur le plan technologique, présentent des coûts relativement faibles également. » (Emphase ajoutée)

L’absence de fracturation hydraulique est un élément déterminant de l’évaluation des impacts environnementaux du projet de Cuda. Les observations sur les enjeux que l’étude d’impact devrait aborder indiquent qu’un des principaux enjeux environnementaux du projet a trait à la conservation et à la protection des ressources en eau de surface et souterraine compte tenu de « l’assurance que la fracturation hydraulique ne sera pas une méthode employée ». Les observations recueillies spécifient que le « gouvernement devrait interdire l’utilisation de la fracturation hydraulique et s’assurer qu’aucune fracturation hydraulique ou autre méthode d’extraction non conventionnelle ne soit employée tout au long du projet. »

Ces observations et enjeux doivent être pris en compte dans l’étude d’impact réalisée par Cuda et soumise au ministère au début de l’automne. La Directive pour la réalisation de l’étude d’impacts indique que l’étude « doit faire état des observations sur les enjeux soulevés par tous les acteurs consultés, y compris lors de la consultation publique sur l’avis de projet et la directive ». D’ailleurs, ces enjeux dictent « la structure et le contenu de l’étude d’impacts ». La définition d’« enjeu » fournie par la Directive indique à quel point cette notion est cruciale dans le processus d’évaluation puisqu’elle désigne les « éléments nécessaires à la prise de décision du gouvernement » et y exerce une influence :

« Enjeu : préoccupation majeure pour le gouvernement, la communauté scientifique ou la population, y compris les communautés autochtones concernées, et dont l’analyse pourrait influencer la décision du gouvernement quant à l’autorisation ou non d’un projet. […] L’approche par enjeux se veut une approche d’allègement de l’étude d’impact. En ce sens, tous les éléments nécessaires à la prise de décision du gouvernement doivent être mis en évidence dans le document principal de l’étude d’impact. » (Emphase ajoutée)

L’ensemble de ces considérations permet de dégager trois caractéristiques cruciales pour le processus d’évaluation des impacts environnementaux du projet de Cuda :

  • Le projet vise l’extraction conventionnelle de pétrole, ce qui exclut la fracturation hydraulique ;
  • L’absence de recours à la fracturation hydraulique est un des enjeux essentiels de l’évaluation des impacts environnementaux du projet, enjeux qui influencent la décision d’autoriser ou pas ce dernier ;
  • Les paramètres techniques du projet « ne pourront être connus qu’au fur et à mesure que les informations géologiques seront acquises au cours des forages à venir. »

Ces caractéristiques sont difficilement réconciliables. D’une part, le processus d’évaluation vise à déterminer les impacts environnementaux du projet de Cuda, afin de permettre au gouvernement de décider s’ils sont acceptables ou non. D’autre part, la méconnaissance des données géologiques relatives au projet entretient une incertitude significative à propos des volets du projet qui déterminent la majeure partie de son empreinte sur l’environnement, c’est-à-dire la façon dont sera extrait le pétrole, y compris le nombre des puits et leur localisation. Autrement dit, le processus d’évaluation vise à déterminer les impacts environnementaux d’activités en bonne partie indéterminées.

Pour gérer ce type d’incertitudes assez commun d’un projet à l’autre, les processus d’évaluation des impacts environnementaux utilisent plusieurs méthodes :

  • Diverses variantes d’un projet ainsi que leurs impacts environnementaux respectifs peuvent être assujetties à l’évaluation, y compris les avantages et inconvénients des principales alternatives relatives aux technologies dont l’emploi est envisagé. Dans ce cas, l’incertitude est gérée lors de l’évaluation elle-même par l’étude de toutes les possibilités envisagées avec leurs impacts respectifs ;
  • Des protocoles de suivi, de contrôle et d’atténuation des impacts environnementaux avérés ultérieurement à l’autorisation peuvent être prévus parmi les conditions d’autorisation qui imposent des contraintes évolutives et adaptables aux choix opérationnels effectués au cours du projet. Dans ce cas, l’incertitude est prise en charge de façon longitudinale, répartie dans la durée du projet ;
  • Il est aussi possible de procéder à une procédure additionnelle d’évaluation des impacts environnementaux lorsque le promoteur d’un projet désire le modifier de façon significative, comme lorsque le volume d’extraction est accru par exemple. Dans ce cas, l’incertitude est gérée de façon ponctuelle à chaque fois que le projet fait l’objet de changements significatifs en fonction des décisions du promoteur.

Pour court-circuiter une partie des efforts requis par plusieurs de ces méthodes visant à prendre en compte les incertitudes techniques relatives à un projet avant qu’il soit entrepris, son promoteur peut présenter une variante unique qui désamorce certains des enjeux majeurs parce qu’elle ne génèrerait aucun risque environnemental.

Justement, une tendance semble émerger selon laquelle les promoteurs de projets d’extraction des ressources naturelles au Québec privilégieraient la soumission des variantes exceptionnelles sans impact sur certains aspects critiques de l’environnement afin de minimiser l’ampleur de l’évaluation environnementale et l’opposition au projet lors de l’étape de la consultation publique. Une telle façon de faire rappelle la technique de fractionnement des projets utilisée pour éviter l’assujettissement à la procédure d’évaluation des impacts, à la différence que le fractionnement est désormais chronologique.

À titre d’exemple, le promoteur d’un projet de mine soumet à l’évaluation environnementale la variante « 100% électrique » du projet, qui serait « une première mondiale pour une mine à ciel ouvert », et dans laquelle tout l’équipement mobile, tels les camions, et tous les équipements de procédés, tel le séchoir, fonctionneraient à l’électricité après cinq ans. L’évaluation de cette variante permet de soumettre à la décision gouvernementale un projet dont le bilan d’émission de gaz à effet de serre est minime sur papier, malgré la reconnaissance par le promoteur que de tels équipements électriques n’existent pas et qu’un tel concept d’exploitation n’est même pas encore validé (voir p.4-33 et ss.) :

« Si la validation du concept pour certains équipements mobiles, notamment ceux alimentés par des batteries, n’est pas complétée, non disponible ou non viable économiquement dans les premières années d’exploitation commerciale, des équipements fonctionnant au diésel pourraient être utilisés. »

De façon similaire, une entreprise pétrolière qui désire exploiter les gaz de schiste se trouvant dans le Shale d’Utica fait état de l’avancement d’un projet de recherche sur la production d’hydrocrabures non-conventionnels sans émissions, sans fluides toxiques, et sans utilisation d’eau potable qui serait « world leading and a complete game changer ».

Lorsque de telles variantes, exceptionnelles et purement prospectives, sont sélectionnées pour être soumises à l’évaluation à cause de leur faible empreinte environnementale, l’analyse anticipée des impacts d’un projet peut être faussée par la modification ultérieure des méthodes d’extraction, notamment par un recours à des technologies plus conventionnelles et plus polluantes après l’obtention de l’autorisation gouvernementale. Une fois le projet autorisé et amorcé, les impacts environnementaux sont matérialisés en bonne partie, et il devient malaisé de justifier le refus d’une autorisation pour l’expansion d’un projet en cours dans le but de protéger l’environnement parce que ce dernier est déjà dégradé alors que les bénéfices économiques sont devenus manifestes.

C’est d’ailleurs ce qui se produit dans Lemire c. Procureure générale du Québec, 2019 QCCS 1842, où est contestée la décision d’autoriser l’expansion d’une mine en milieu urbain en fonction de normes de contrôle du bruit plus permissives qu’initialement prévu. De 2009 et 2017, la mine est assujettie à des décrets successifs qui imposent des conditions d’exploitation requérant, grosso-modo, le respect des normes prévues par la Note d’instruction 98-01. Entre 2011 et 2016, le ministère de l’Environnement, du Développement durable et de la Lutte contre les Changements climatiques émet plusieurs attestations de non conformités aux conditions d’opération de la mine relativement au bruit. En 2017, l’exploitant minier obtient un décret l’autorisant à doubler sa capacité d’extraction en faisant plus de bruit. La Cour supérieure refuse d’invalider ce décret, et le dossier est maintenant en appel (Requête pour permission d’appeler et déclaration d’appel, 2019-06-20 (C.A.) 200-09-010041-199). Quelle que soit la conclusion du débat juridique, les documents afférents au processus menant au décret de 2017 indiquent que le refus d’autoriser l’expansion de la mine n’était « pas une option » (contra : §§145-153).

Dans la même veine, il est possible d’imaginer que le projet de Cuda fasse l’objet d’une première évaluation environnementale fondée sur une variante sans fracturation. Quelque temps plus tard, une fois le projet autorisé et amorcé, une demande d’autorisation visant à permettre la fracturation pourrait être accordée. Un tel scénario paraît plausible compte tenu de l’installation prévue de plateformes de forage multipuits, ce qui correspond d’avantage au modèle typique d’extraction par fracturation qu’au pompage de pétrole conventionnel en nappe libre :

“In practice conventional oil and gas, or the term of conventional resources, applies to oil and gas which can be extracted, after the drilling operations, just by the natural pressure of the wells and pumping or compression operations.

After the depletion of maturing fields, the natural pressure of the wells may be too low to produce significant quantities of oil and gas.

Different techniques may be used to boost production, mainly water and gas injection or depletion compression, but these oil and gas fields will still be conventional resources.

Beyond the use of classical methods on enhanced oil recovery or artificial lift, the oil and gas will be classified as unconventional.” (source)

Ici encore, une fois le projet de Cuda autorisé et amorcé, les impacts environnementaux seraient matérialisés en bonne partie, et il deviendrait moins aisé de justifier le refus d’accroître de la production grâce à la fracturation dans le but de protéger l’environnement parce que ce dernier serait déjà dégradé alors que les bénéfices économiques seraient devenus manifestes.

Ce contenu a été mis à jour le 10 juillet 2019 à 13 h 14 min.

Commentaires

0 commentaires pour “L’assujettissement au processus d’évaluation des impacts environnementaux et la « fracturation chronologique » des projets”

FrancisQuott

13 mars 2021 à 4 h 48 min

Сообразно утверждению ведущих сомелье, 30% вкусового качества напитка зависит через правильно подобранного стеклянного фужера, и всерьез в этом поглощать часть правды.

В какой-то мере стеклянная посуда имеет смысл для игристых напитков. Поэтому накануне тем наравне купить любимый игристый пойло, нужно вмещать правильные бокалы-блюдца чтобы шампанского.

Который такое бокалы ради шампанского https://yarmarka-podarkov.ru/catalog/bokaly-dlya-shampanskogo/
Само шампанское – это лучший французский напиток, кто ранее подавали королевским семьям и крайне богатым людям в качестве аперитива пред подачей основного блюда.

Теперь без шампанского сложно представить проведение Нового Года, именно из-за него шампанское стало культовым напитком любого новогоднего стола.

Для протяжении 3-х веков бокалы для шампанского меняли свою форму и размер. Изначально они были большого размера и сообразно своему виду напоминали нам графины.

Только со временем они начали обладать приталенную форму и значительно уменьшились и стали крыться похожими на привычные всем бокалы для шампанского.

В 18-ом веке в одной из французских провинций ловкий виртуоз начал изготавливать бокалы в виде тюльпанов. Эта задумка пришлась по душе жителям окрестностей, и позже бокал в виде тюльпана стал достоянием их региона.

Многие спрашивают, подобно называется блюдце ради шампанского? Определённого названия у него пропали, а глотать один разделение сообразно европейским стандартам и специальная нумерация в зависимости через формы.

Немедленно блюдца около шампанское имеют много разных форм, они отличаются своими размерами и предназначены чтобы разных светских мероприятий.

Между всех разновидностей выделяют:
Вытянутые с зауженными краями.
Конусовидные – это перевёрнутый конус.
Блюдца с различными дизайнерскими гравировками.
Простые стаканы без ножек.

Как называются бокалы для разных напитков
Чтобы каждого напитка существует особенный бокал, а у каждого бокала питаться свое название:

Чтобы белых и красных вин используются бокалы ради вина.
Игристые причина, шампанское и некоторые надежда коктейлей традиционно подаются в фужерах.
Ликеры, водка, абсент, херес и вермут распиваются из рюмок.
Ради пива используются кружки.
Современные технологии позволяют делать виды бокалов любой формы и дизайна.

Шампанское является одним из самых популярнейших алкогольных напитков. Его пьют и для Неофит Год, и для число рождения. Его зачастую можно понимать для светских мероприятиях и встречах давних друзей. Шампанское принято угощать в специальных бокалах – фужерах. Они же в свою очередь делятся на несколько видов.

Фужером считается тесный бокал вытянутой формы для высокой ножке.
Давайте разберем эти моменты более подробно:
Флюте. Такая посуда имеет гораздо более романтичное и понятное название: бокал-флейта тож фужер-флейта. Такая вытянутая форма посуды ради игристого причина считается классической и самой распространенной. Флюте накануне подачей напитка следует много хорошо охладить. Желательно, перед образования инея на стеклянных стенках фужера.
Как начало, чтобы шампанского используются классические бокалы вытянутой формы.

Забавный быль: так вроде «флейта» используется уже на протяжении нескольких столетий, то было замечено, что именно такая модель способствует появлению в жидкости более активных и явных пузырьков газа и их красивому подниманию для поверхность. А ведь именно за такое сорт и ценят шампанское.

Кубок. Такой поверхность шампанского так же имеет второе имя, только уже менее романтичное и изысканной: бокал-чаша. Подобная чаша для шампанского или любого другого игристого причина имеет очень широкое горлышко. А значит площадь испарения пузырьков газа намного больше и посредством несколько минут от них практически нисколько не останется. Чаша сиречь кубок подходит чтобы тех людей, которые быстро пьянеют, и хотят отсрочить этот момент. Кубок получил большую слава в тридцатых-сороковых годах прошлого столетия.
Теперь подобную тару дозволено встретить разве что для мероприятиях, где предусмотрена пирамида из бокалов с шампанским.

Тюльпан обладает элегантным внешним видом. Он встречается намного реже «флейты» и быстро тем более «кубка». Это обусловлено тем, сколько он используется лишь теми людьми, которые по-настоящему ценят и любят ощутительный и теплой любовью шампанское и игристые белые вина. Формой «тюльпан» напоминает «флейту», однако обладает более большим объемом. Чаша расширяется к центру и слегка сужается в диаметре к краям, будто цветок тюльпана, которому осталось подобный капелька времени накануне полного расцветания и раскрытия бутона. Напитки место контакта с воздухом позволяет хранить игривые пузырьки словно дозволительно дольше и собрать безвыездно ароматы в соло, при этом пары алкоголя не бьют в нос. В прибавление к этому позволительно отметить и то, сколько вкус напитка попадает для нужные части языка и равномерно сообразно нему распределяется.
Увеличение диаметра посуды сообразно центру позволяет букету шампанского лучше раскрыться, а вкусу сконцентрироваться.

Из каких бокалов что пьют
Подводя итоги: бокалы формы «тюльпан» следует разбирать, когда в вашем список часто встречаются игристые преступление премиум класса высших сортов, чтобы средней ценовой категории подойдут и классические «флейты».

Чаще всего фужеры изготавливаются из тонкого стекла или из хрусталя, однако это более дорогой видоизменение ради ценителей.

Настоящие ценители причина знают, сколько круг качество такого благородного напитка требует для себя разобщенный характер посуды.

Видов бокалов для напитков существует великое множество.

Бокалы чтобы красного причина всегда большого объёма, а сама судьба имеет округлую форму значительного диаметра.

Трудно поверить, только стиль, благовоние и даже краска вина напрямую будет подчиняться от того, какой формы, размера бокал и из какого стекла он был изготовлен. В этом будет чрезвычайно просто убедится, просто продегустировав вино из одной и той же бутылки, разлив его, положим, в кофейную кружку тож рюмку. Стиль напитка из рюмки довольно крепко отличаться от его вкуса из специального бокала.

Вино, соприкасаясь и взаимодействуя с воздухом, полностью раскрывает свой чувство и качество, ведь диаметр сосуда позволяет это делать.

Votre commentaire est en attente de modération.

FrancisQuott

13 mars 2021 à 8 h 09 min

По утверждению ведущих сомелье, 30% вкусового качества напитка зависит от правильно подобранного стеклянного фужера, и действительно в этом есть доза правды.

В какой-то мере стеклянная посуда имеет значение для игристых напитков. Следовательно предварительно тем сиречь купить желанный игристый питье, нуждаться держать правильные бокалы-блюдца для шампанского.

Сколько такое бокалы чтобы шампанского https://yarmarka-podarkov.ru/catalog/bokaly-dlya-shampanskogo/
Само шампанское – это лучший французский питье, кто ранее подавали королевским семьям и очень богатым людям в качестве аперитива предварительно подачей основного блюда.

Сейчас без шампанского сложно представить проведение Нового Года, именно из-за него шампанское стало культовым напитком любого новогоднего стола.

На протяжении 3-х веков бокалы чтобы шампанского меняли свою форму и размер. Изначально они были большого размера и сообразно своему виду напоминали нам графины.

Но со временем они начали заключать приталенную форму и гораздо уменьшились и стали замечаться похожими для привычные всем бокалы ради шампанского.

В 18-ом веке в одной из французских провинций искусный искусный начал изготавливать бокалы в виде тюльпанов. Эта задумка пришлась сообразно душе жителям окрестностей, и позже бокал в виде тюльпана стал достоянием их региона.

Многие спрашивают, как называется блюдце ради шампанского? Определённого названия у него пропали, а кушать всего разделение по европейским стандартам и специальная нумерация в зависимости от формы.

Теперь блюдца почти шампанское имеют избыток разных форм, они отличаются своими размерами и предназначены чтобы разных светских мероприятий.

Между всех разновидностей выделяют:
Вытянутые с зауженными краями.
Конусовидные – это перевёрнутый конус.
Блюдца с различными дизайнерскими гравировками.
Простые стаканы без ножек.

Как называются бокалы для разных напитков
Для каждого напитка существует особенный бокал, а у каждого бокала питаться свое слово:

Ради белых и красных вин используются бокалы для вина.
Игристые вина, шампанское и некоторые цель коктейлей традиционно подаются в фужерах.
Ликеры, напитки, абсент, херес и вермут распиваются из рюмок.
Чтобы пива используются кружки.
Современные технологии позволяют создавать цель бокалов любой формы и дизайна.

Шампанское является одним из самых популярнейших алкогольных напитков. Его пьют и на Новобранец Год, и на число рождения. Его нередко позволительно увидеть для светских мероприятиях и встречах давних друзей. Шампанское принято подавать в специальных бокалах – фужерах. Они же в свою очередь делятся на маломальски видов.

Фужером считается тесный бокал вытянутой формы на высокой ножке.
Давайте разберем эти моменты более подробно:
Флюте. Такая посуда имеет гораздо более романтичное и понятное имя: бокал-флейта или фужер-флейта. Такая вытянутая модель посуды чтобы игристого причина считается классической и самой распространенной. Флюте накануне подачей напитка следует сильно хорошо охладить. Желание, перед образования инея для стеклянных стенках фужера.
Ровно обычай, для шампанского используются классические бокалы вытянутой формы.

Забавный факт: беспричинно как «флейта» используется уже для протяжении нескольких столетий, то было замечено, который именно такая модель способствует появлению в жидкости более активных и явных пузырьков газа и их красивому подниманию для поверхность. А ведь именно за такое пошив и ценят шампанское.

Кубок. Такой разряд шампанского беспричинно же имеет второе название, только уже менее романтичное и изысканной: бокал-чаша. Подобная чаша чтобы шампанского разве любого другого игристого вина имеет необыкновенно широкое горлышко. А вероятно место испарения пузырьков газа намного больше и вследствие маломальски минут через них практически ничто не останется. Чаша сиречь кубок подходит для тех людей, которые быстро пьянеют, и хотят отсрочить сей момент. Кубок получил большую популярность в тридцатых-сороковых годах прошлого столетия.
Теперь подобную тару можно встретить неужели который для мероприятиях, где предусмотрена пирамида из бокалов с шампанским.

Тюльпан обладает элегантным внешним видом. Он встречается намного реже «флейты» и уж тем более «кубка». Это обусловлено тем, что он используется только теми людьми, которые по-настоящему ценят и любят гигантский и теплой любовью шампанское и игристые белые вина. Формой «тюльпан» напоминает «флейту», но обладает более большим объемом. Чаша расширяется к центру и немного сужается в диаметре к краям, будто цветок тюльпана, которому осталось совсем немного времени накануне полного расцветания и раскрытия бутона. Маленькая площадь контакта с воздухом позволяет сберегать игривые пузырьки как дозволительно дольше и собрать все ароматы в сам, быть этом туман алкоголя не бьют в нос. В добавление к этому дозволено отметить и то, сколько стиль напитка попадает для нужные части языка и равномерно по нему распределяется.
Возвышение диаметра посуды по центру позволяет букету шампанского лучше раскрыться, а вкусу сконцентрироваться.

Из каких бокалов что пьют
Подводя итоги: бокалы формы «тюльпан» следует облюбовать, когда в вашем список нередко встречаются игристые преступление премиум класса высших сортов, для средней ценовой категории подойдут и классические «флейты».

Чаще только фужеры изготавливаются из тонкого стекла либо из хрусталя, только это более драгоценный вариация чтобы ценителей.

Настоящие ценители вина знают, который каждый разряд такого благородного напитка требует чтобы себя отдельный пейзаж посуды.

Видов бокалов для напитков существует великое множество.

Бокалы для красного преступление издревле большого объёма, а сама судьба имеет округлую форму значительного диаметра.

Трудно поверить, только стиль, благовоние и даже окраска вина напрямую довольно зависеть через того, какой формы, размера бокал и из какого стекла он был изготовлен. В этом будет очень просто убедится, просто продегустировав вино из одной и той же бутылки, разлив его, например, в кофейную кружку иначе рюмку. Стиль напитка из рюмки будет крепко отличаться от его вкуса из специального бокала.

Вино, соприкасаясь и взаимодействуя с воздухом, полностью раскрывает свой чувство и благовоние, ведь диаметр сосуда позволяет это делать.

Votre commentaire est en attente de modération.

Laisser un commentaire